Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOULE BLANCHE
MODA INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3877650
Date de dépôt :
29/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
LA BOULE BLANCHE de MODA INTERNATIONAL

Présentation de la marque LA BOULE BLANCHE

Déposée le 29 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOULE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODA INTERNATIONAL domicilié(e) 6 PASSAGE DE LA BOULE BLANCHE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 139 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODA INTERNATIONAL domicilié(e) 6 PASSAGE DE LA BOULE BLANCHE - 75012 - PARIS - France.

La marque LA BOULE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULE BLANCHE est expirée depuis le 29 novembre 2021.

MODA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MODERNISMES


MODA INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 6 PASSAGE DE LA BOULE BLANCHE - 75012 - PARIS - France - SIREN 482139946


MODA INTERNATIONAL - 6 PASSAGE DE LA BOULE BLANCHE - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Joaillerie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Architecture ; décoration intérieure.